• Avis publics
  • Bulletin municipal
  • Quoi de neuf
  • Calendrier des événements
  • Nous joindre
  • Municipalité
    • Découvrir Saint-Cyrille-de-Wendover
      • Histoire
      • Identité visuelle
      • Patrimoine
      • Portrait, statistiques et cartes
      • Prix et distinctions
    • Vie démocratique
      • Conseil municipal
      • Rôles et responsabilités des élus
      • Procès-verbaux
      • Séances du conseil
      • Budgets, états financiers et rapports
      • Plans triennaux d’immobilisations
    • Administration
      • Politique et loi
      • Direction générale
      • Élections municipales
      • Emplois
      • Nous joindre
  • Services
    • Services aux citoyens
      • Environnement et collectes des déchets
      • Fosses septiques (Vidange)
      • Hygiène du milieu (eau potable et eaux usées)
      • Programmes de subvention (remboursement)
      • Règlements d’urbanisme
      • Règlements municipaux
      • Sécurité civile et publique
      • Service d’appels automatisés
      • Stationnements incitatifs
      • Taxes municipales et rôle d’évaluation (Infotech)
      • Transport collectif et adapté (Mobilibus)
      • Travaux publics
      • Urbanisme
    • Services d’incendie et prévention
      • Avertisseurs de fumée
      • Avertisseurs de monoxyde de carbone
      • Permis de brûlage
      • Propane
      • Prévention et éducation (semaine de prévention, activités et visites)
      • Réglementation
      • Liens utiles et documentation à télécharger
    • Services aux entreprises
      • Appel d’offres (SEAO)
      • Règlements de gestion contractuelle
    • Services en ligne
      • Demande de permis
      • Loisirs
      • Rôle foncier et matrice graphique des propriétés (GOnet)
      • Requête
  • Loisirs, cultures et vie communautaire
    • Loisirs
      • Calendrier des événements et activités
      • Camps de jour
      • Installations sportives et réservations
      • Parcs
      • Programme de soutien à la pratique sportive
    • Culture
      • Bibliothèque
      • Hommage aux bâtisseurs
      • Programme de soutien à la pratique artistique
    • Vie communautaire
      • Carte Accès-loisir (Entente)
      • Organismes communautaires
      • Ressources communautaires
  • Avis publics
  • Bulletin municipal
  • Quoi de neuf
  • Calendrier des événements
  • Nous joindre

Accueil - Services aux citoyens - Règlements

Règlements

  • Règlements municipaux
  • Règlements d'urbanisme
  • Règlements de gestion contractuelle

Règlements municipaux

Réinitialiser

Animaux (chiens, chats, exotiques)

  • Règlement 216 - Chiens (règlement municipal)
  • Règlement 341 - Chiens (règlement appliqué par la SQ)

Codes d'éthiques

  • Règlement 415 - Employés municipaux/Code d'étique et déontologie
  • Règlement 425 - Comités municipaux/Code d'éthique et déontologie
  • Règlement 475 - Élu(e)s municipaux/Code d'éthique et déontologie

Colportage

  • Règlement 452 - Colportage

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

  • Règlement 356 - Règlement régissant le CCU (amendé 2021)

Conseil municipal

  • Règlement 284 - Période de questions (amendé 2024)
  • Règlement 284-3 - Période de questions (amendé par résolution 6875.01.24)

Eau potable - Utilisation extérieure

  • Règlement 469 - Eau potable et installation de compteurs d'eau
  • 1
  • 2
  • 3
  • Page suivante »

Règlements d'urbanisme

Réinitialiser

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

  • Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Construction

  • Règlement 435 - Construction

Démolition d'immeubles

  • Règlement 489 - Démolitions d'immeubles

Dérogations mineures

  • Règlement 233 - Dérogations mineures

Entretien des bâtiments

  • Règlement 391 - Entretien des bâtiments (amendé)

Fosses septiques

  • Règlement 418 - Installations septiques (amendé)

Lotissement

  • Règlement 436 - Lotissement (amendé 2020)
  • Règlement 436-05 - Modification de la largeur de terrain minimale
  • Règlement 436-06 - Modification concernant la méthode utilisée pour établir la largeur d'une emprise de rue

Nuisances et salubrité

  • Règlement 447 - Nuisances et salubrité
  • 1
  • 2
  • 3
  • …
  • 5
  • Page suivante »

Règlements de gestion contractuelle

Réinitialiser

Règlements de gestion contractuelle

  • Politique de traitement des plaintes
  • Formulaire de plainte à un organisme public
  • Règlement 361 - Contrôle et suivi budgétaire (amendé décembre 2018)
  • Règlement 408 (Comité de sélection/délégation de pouvoir)
  • Règlement 465 - Gestion contractuelle (Année 2021 - Juin)
  • Règlement 465 - Gestion contractuelle (Année 2020)
  • Règlement 465 - Gestion contractuelle (Année 2019)
  • Règlement 465 - Gestion contractuelle (version amendée)
  • Règlements municipaux
  • Règlements d'urbanisme
  • Règlements de gestion contractuelle

Règlements municipaux

Réinitialiser

Animaux (chiens, chats, exotiques)

  • Règlement 216 - Chiens (règlement municipal)
  • Règlement 341 - Chiens (règlement appliqué par la SQ)

Codes d'éthiques

  • Règlement 415 - Employés municipaux/Code d'étique et déontologie
  • Règlement 425 - Comités municipaux/Code d'éthique et déontologie
  • Règlement 475 - Élu(e)s municipaux/Code d'éthique et déontologie
  • 1
  • 2
  • 3
  • …
  • 6
  • Page suivante »

Règlements d'urbanisme

Réinitialiser

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

  • Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Construction

  • Règlement 435 - Construction

Démolition d'immeubles

  • Règlement 489 - Démolitions d'immeubles

Dérogations mineures

  • Règlement 233 - Dérogations mineures

Entretien des bâtiments

  • Règlement 391 - Entretien des bâtiments (amendé)
  • 1
  • 2
  • 3
  • …
  • 9
  • Page suivante »

Règlements de gestion contractuelle

Réinitialiser

Règlements de gestion contractuelle

  • Politique de traitement des plaintes
  • Formulaire de plainte à un organisme public
  • Règlement 361 - Contrôle et suivi budgétaire (amendé décembre 2018)
  • Règlement 408 (Comité de sélection/délégation de pouvoir)
  • Règlement 465 - Gestion contractuelle (Année 2021 - Juin)
  • 1
  • 2
  • Page suivante »

Indice de feu

Accès rapide

  • Vie démocratique
  • Services aux citoyens
  • Services d’incendie et prévention
  • Services en ligne
  • Loisirs
  • Vie communautaire

Quoi de neuf

  • Nouvelles
  • Info-travaux
  • Urbanisme
  • Incendie
  • Événements
  • Voir tout

Dates à retenir

Juil 18
Toute la journée Recurring

Bac brun

Juil 21
Toute la journée Recurring

Bac vert

Juil 25
Toute la journée Recurring

Bac brun

Juil 28
Toute la journée Recurring

Bac gris

Août 1
Toute la journée Recurring

Bac brun

Afficher le calendrier

Voir le calendrier

Services aux citoyens

Programmes de subvention (remboursement)

fleche blanche

Services aux citoyens

Travaux publics

fleche blanche

Services en ligne

  • Demande de permis
  • Loisirs
  • Cadastre des propriétés (GOnet)
  • Requête

Inscrivez-vous à l'infolettre

Consentement(Nécessaire)
En remplissant et en envoyant ce formulaire, vous consentez à ce que la Municipalité de St-Cyrille-de-Wendover procède à la destruction de vos informations personnelles conformément à sa Politique de confidentialité.
  /  

Suivez-nous

Tout droit réservés © 2023 Municipalité de Saint-Cyrille-de-Wendover | Politique de confidentialité | Politique de témoins Réflexion et création : MORIN Partenaire Stratégique
Municipalité de Saint-Cyrille-de-Wendover
Gérer le consentement

Pour offrir les meilleures expériences, la Municipalité de St-Cyrille utilise des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}